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CONTRAT PRODUCTEUR / CONSOMMATEUR
Vacances (Nouveauté 2014)

Contractants:
date : ……. /……. /…….
Chaque b'amapien dispose, s'il le souhaite, de 2 semaines consécutives sans panier en juillet ou août.
 Il indiquera sa période d'absence avant le 1er juin 2014 sur le tableau prévu à cet effet.
 OUI, j'arrête 2 semaines en juillet ou août (46 paniers au total).
 NON, je prendrai tous les paniers (48 paniers).
Modalités de règlement
- Le consommateur remet au trésorier 12 chèques, à l’ordre de Morgan Ody :
soit 12 chèques de 40€ (48 petits paniers) ou 11 chèques de 40 € et 1 chèque de 20€ (46 soit 12 chèques de 60€ (48 grands paniers) ou 11 chèques de 60 € et 1 chèque de 30€ (46 grands paniers si vacances); Termes du contrat
- Le trésorier transmet les chèques chaque début de mois au producteur. Les chèques seront retirés le 5 de chaque mois ; Le présent contrat est établi en 2 exemplaires du 1er avril 2014 au 31 mars 2015 , soit une durée de 12 mois (équivalent 11 mois de paniers, soit 48 semaines ou 10 mois1/2 =46 paniers) –Anne - Le règlement mensuel en espèce est possible en cas d’impossibilité de règlement par chèque, soit 40 € /mois, soit 60 €/mois, pendant 12 mois, directement à Morgan Ody.
Engagements du producteur :
(Adresse de la trésorière: Maryvonne Brozzetti Beudrec 56400 Brec'h) Lieu et horaires de livraison
- à respecter le cahier des charges de l’agriculture paysanne et celui de l’agriculture biologique Horaires : entre 17h30 et 19h30
e 2 : Les 10 principes d'une agriculture paysanne ) ; - à fournir chaque semaine un panier pendant 11 mois (mars étant hors production) composé des Choix du jour :
Choix du lieu:
produits de sa ferme, de qualité, de saison, variés et socialement équitable ; Calan 56400 BREC'H ou Quartier de Penhoët - à fournir un double panier avant ou après ses absences pour congé ; - à informer les amapiens sur la vie de la ferme et les aléas de la production.
Engagements du consommateur :
Bar breton 6 rue Georges Cadoudal 56400 BREC'H (au bourg) (rayer la mention inutile du jour et du lieu) Résiliation
- à participer à la réalisation des paniers selon un calendrier défini en début de saison (17h à Calan);- à soutenir le producteur dans sa démarche ; Toute résiliation des contractants reste possible. Le consommateur devra en informer, au moins un - à accepter les aléas auxquels sont soumis les productions et donc d’éventuels reports de certaines mois à l’avance, le bureau de la B’AMAP ainsi que le producteur et participer à la recherche d’une - à venir prendre son panier chaque semaine ou à le faire récupérer par une personne de son choix (en À ……………………. , le……. /…… /…….
cas d’oubli, son panier ne sera ni remplacé ni remboursé) ; Signatures précédées de la mention « lu et approuvé » - à participer à la vie de l’association (Annexe 3: Bulletin d’adhésion B’AMAP).
Choix de la taille des paniers :
- petit panier à 10 €
- grand panier à 15 €
Annexe 1 : Règlement de l’Association « B’AMAP »Annexe 2 : Les dix principes de l’agriculture paysanneAnnexe 3 : Bulletin d’adhésion à l’association « BAMAP »

Source: http://www.bamap.fr/contrat.pdf