23cm11.10.12

Conseil Municipal : Séance du 11 octobre 2012

Sous la Présidence de Monsieur Philippe CANOT, Maire.
Présents : Mmes Copinne, Peltier et Roynette
Mrs Arnould, Ducoudray, Hugueville, Peltier et Valsesia.
Absents : Mr Robin procuration à Mr Valsesia.

Mme Lesage procuration à Mr Peltier.

Secrétaire de séance : Mme Copinne Jeannine.

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2012

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 3
juillet 2012.
Vente d’herbe sur pied : tarif :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, fixe le tarif pour vente d’herbe sur pied soit 250,00 € l’hectare. Dénomination de rues:
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, décide de retenir les
noms suivants :
Chemin des Sarts et chemin des Minons.
Admission en non valeur :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, admet en non valeur la somme de 119,55 € sur le service des eaux. Décision modificative pour mandatement au Syndicat d’Électrification:

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, décide d’effectuer un virement de crédit du compte 2315 prog 2012-03 voirie rue de Calan au profit du compte 2041511 enfouissements rue de Calan, budget communal. Travaux rue de Calan :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, confirme sa décision
d’engager les travaux de voirie rue de Calan et charge le Maire de prendre contact
avec un propriétaire afin d’envisager une éventuelle acquisition de terrain en vue
de la création d’une aire de retournement.
Demande de subvention Eclairage Public :

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, charge le Maire d’effectuer une demande de subvention concernant les travaux d’éclairage public rue de Calan. Mandatement nouvelles dépenses d’investissement sur le budget primitif 2013 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à engager
les dépenses nouvelles d’investissement sur les budgets Commune et Service des Eaux
de l’exercice 2013, dans la limite du ¼ des crédits ouverts en 2012.
Questions diverses :
Mr le Maire fait part au Conseil Municipal de la décision de la Commission d’appel
d’offres ; l’Atelier Matières d’Architecture représenté par Mr DENISART, a été retenu
afin d’assurer la maîtrise d’œuvre sur le projet de construction de la salle polyvalente.
Mr le Maire informe le conseil municipal du recrutement d’une personne en contrat
aidé (agent de service école-mairie) pour une durée de 9 mois.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Source: http://www.secheval.fr/pdf/cm-11octobre2012.pdf